Mentions légales

Identification de l'éditeur du site

 

• La Belle Joie
• RCS Lorient 823 398 250
• Code APE : 1105Z
• SIRET : 82339825000014

 

• Adresse du siège :
• La Belle joie
• ZI du porzo
• 56700, Kervignac
• 06 51 55 32 62

Hébergement du site

 

• OVH  
• SAS au capital de 10 000 000 €
• RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
• Code APE 6202A
• N° TVA : FR 22 424 761 419
• Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
• Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intellectuelle

 

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de labellejoie.

Informatique et libertés

 

Conformément à la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, qu'aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous.

Liens hypertextes

 

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

 

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

 

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

 

Labellejoie n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.