MEGA PROMO sur la Boom IPA (Lot 4625 uniquement) 1 carton acheté = 1 carton OFFERT
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La société SASU La Belle Joie au capital social de 5000,00 €, immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro : 823398250, Numéro de TVA intracommunautaire : FR37823398250,(ci-après “le Vendeur” ) met à disposition de ses Clients via son site Internet www.labellejoie.fr (ci-après le “Site”) des produits ou services (ci-après les “Produits” ou Services”). Il est préalablement précisé que les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les “CGV”) régissent exclusivement les ventes de Produits ou Services sur le Site.
Coordonnées :
Siège social: 181 rue Maréchal Joffre – 56700 Hennebont
Numéro de téléphone: 06 51 55 32 62
L’internaute visitant le Site et qui est potentiellement intéressé par les Produits et Services proposés, est invité à lire attentivement ces CGV. Il est invité à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable, avant de procéder à une commande sur le Site.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepte intégralement et sans réserve.
Application des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site. Les CGV applicables au Client sont celles en vigueur au jour de sa commande sur le Site.
Le présent Site propose la vente en ligne des produits et services suivants :
Bières, services de réservation et tous autres produits relatifs à la brasserie et à la bière.
L’accès au Site est libre est gratuite pour tout Client. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en oeuvre de la procédure de commande en ligne. Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part du Client.
L’acceptation des présentes CGV suppose de la part des Clients qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela. Si le Client ne dispose pas de cette capacité juridique, il déclare avoir l’autorisation d’un tuteur, d’un curateur ou de son représentant légal.
Le Client reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique du Vendeur et, sauf pour lui d’apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société SASU LA Belle Joie
et le client (ci-après désigné « Client »), dans le cadre de la vente en ligne de bières artisanales via le site internet : https://www.labellejoie.fr
En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
Les produits et services proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, des variations minimes dans la présentation ou les caractéristiques peuvent exister. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) et incluent toutes les taxes (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont ajoutés au moment de la validation de la commande,
en fonction du mode de livraison choisi par le Client. La société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment,
mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
Le Client valide sa commande lorsqu’il clique sur « Valider la commande » après avoir sélectionné les produits souhaités.
Une confirmation de commande sera envoyée par email au Client.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Si un produit est indisponible après la validation de la commande, le Client sera informé dans les plus brefs délais
et pourra soit choisir un produit de substitution, soit demander l’annulation de la commande avec remboursement intégral.
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée
ou tout autre mode de paiement proposé sur le site (PayPal, virement bancaire, etc.).
La commande sera expédiée après validation du paiement.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
Les délais de livraison sont précisés au moment de la commande et varient en fonction du mode de livraison choisi.
SASU La Belle Joie ne saurait être tenue responsable des retards ou manquements causés par des circonstances indépendantes de sa volonté
(grèves, conditions météorologiques, etc.).
Conformément à la législation en vigueur (Code de la consommation),
le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation
sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Site propose la vente des Produits et Services suivants, pour lesquels le droit de rétractation des Clients Consommateurs ne peut s’appliquer, en vertu de l’article L.221-28 du Code de la consommation : Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai visé précédemment, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client.
Celui-ci doit retourner les produits dans leur état d’origine, non ouverts et non endommagés, à ses frais.
Un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés,
sur le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande.
SASU La Belle Joie ne peut être tenue responsable des dommages résultant
de la mauvaise utilisation des produits achetés sur le site. De même, la société ne pourra être tenue responsable
de l’inexécution du contrat en cas de force majeure (incendies, catastrophes naturelles, grèves, etc.).
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique,
la vente d’alcool à des mineurs est interdite. En validant sa commande, le Client certifie avoir au moins 18 ans.
Tous les éléments du site : https://www.labellejoie.fr, qu’ils soient visuels ou sonores,
sont protégés par les droits d’auteur, marques ou brevets. Ils sont la propriété exclusive de SASU La Belle Joie
Les informations collectées sur le site sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont destinées à l’usage exclusif de SASU LA Belle Joie et ne seront en aucun cas transmises à des tiers,
sauf en cas d’obligation légale. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Les présentes CGV sont régies par la loi française.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute action judiciaire.
À défaut d’accord, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux du ressort de Lorient.
En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation
conformément aux dispositions du Code de la consommation.
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